PROJET ARTISTIQUE BÉNÉVOLE
SANS BUT LUCRATIF
AUTORISATIONS ET RESPONSABILITÉS
Les photographes autorisent LA VIE CINE à utiliser librement les photos qui lui eurent été adressées pour reproduction, représentation, diffusion ou exploitation sur différentes formes de support (écrit, électronique ou audiovisuel) :
-par publication sur internet (site shajonhk.wixsite.com/femininmasculin, laviecine.weebly.com et Page Facebook/instagram)
-par exposition au bar et la galerie dans le cadre de l’exposition Féminin Masculin
-à des fins de promotion des expositions en utilisant le nom et/ou les images de la photo de quelque manière que ce soit.
Les œuvres seront exclusivement utilisées à des fins culturelles et tout usage commercial est exclu. Ces utilisations ne pourront donner lieu à une rétribution ou un versement de droit d’auteur. En cas d’utilisation non strictement liée à la manifestation, l’auteur en sera avisé au préalable.
Le droit à l’image de la personne représentée(Zoe Weng Yu Tong):
Les photographies (y compris celles-là qui ont été prises par Yojing Wu en Septembre 2016) doivent donc obtenir l’autorisation écrite de la personne représentée. À défaut, la personne peut, en respect de son droit à l’image, s’opposer à la mise en ligne de son portrait. Tout usage commercial est exclu. En cas d’utilisation non strictement liée à la manifestation, la personne en sera avisé au préalable.
L’ensemble des textes applicables dans ce domaine est regroupé dans le code de la propriété intellectuelle, créé par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992. Ce texte a abrogé la loi du 11 mars 1957 et certains articles de celle du 5 juillet 1985.